Pour donner un coup d’arrêt à la pandémie, il est urgent que les entreprises, les gouvernements et le monde universitaire fassent front commun en surmontant ce qui peut les opposer, sans préjugés, afin d’accélérer le développement et la fabrication de spécialités thérapeutiques, vaccins, équipements médicaux et produits permettant de maîtriser l’infection.

Les entités qui ont signé la « COVID-19 Countermeasure Declaration » s’engagent à ne pas faire valoir leurs droits sur les brevets, modèles d’utilité, conceptions ou droits d’auteur, tout le temps que durera la crise sanitaire, dans toute activité visant à stopper la propagation du COVID-19, notamment dans les domaines du diagnostic, de la prévention, du confinement et du traitement.

Cette déclaration rend caduques toute analyse longue et compliquée des droits de propriété intellectuelle des sociétés signataires, ainsi que les négociations de licence inhérentes à ces droits, et permet ainsi d’accélérer dans toute la mesure du possible la recherche, le développement et la production des outils les plus efficaces pour combattre la propagation du COVID-19.

De nombreuses organisations professionnelles et sociétés détenant un portefeuille conséquent de brevets l’ont signée, en réponse à l’appel lancé par le professeur Fumihiko Matsuda, de l’université de Kyoto, et Canon. Les membres fondateurs de la déclaration invitent les autres détenteurs de droits de propriété intellectuelle à les rejoindre dans leur combat pour stopper la propagation du COVID-19.

Site Web OPEN COVID-19 DECLARATION :
https://www.gckyoto.com/covid